TRAVAUX DE LA DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE AU COURS DE LA XI^e LÉGISLATURE (1997-2002)

La délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

• Composition  (XI^e législature)
• Procédures applicables
• Comptes rendus des réunions (XI^e législature)
• Colloques (XI^e législature)
• Rapports d'information (XI^e législature)
• Sélection de documents européens

Examen des textes européens

• Rapports portant examen des textes européens (XI^e législature)
• Résolutions adoptées (XI^e législature)

L'Union européenne en séance publique

• L'Union européenne en séance publique (XI^e législature)

Dossiers thématiques

• Recherche par thème

Cosac

• COSAC de Madrid (13 et 14 mai 2002)
• Compte rendu de la 25^e COSAC de Bruxelles (4 et 5 octobre 2001)
• Compte rendu de la 18^e COSAC de Londres (18 et 19 mai 1998)

L'avenir de l'Europe

• Convention sur l'avenir de l'Europe
• Assises sur l'avenir de l'Europe à l'Assemblée nationale (7 et 8 novembre 2001)
• Questionnaire sur l'avenir de l'Union européenne (15 juin- 5 novembre 2001)
• Rencontre parlementaire franco-allemande sur l'avenir de l'Europe élargie
• Audition de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, dans le cadre des « Mardis de l'Europe »