Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
10 heures (Salle 6241) :
- repos dominical (n°1254) (avis).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 15 (Salle Lamartine) :
– À 9 heures 15 : préparation des auditions avec les membres de la Cour des comptes.
– À 9 heures 30 : auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant » :
– 9 h 30 : M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), et M. Hervé Drouet, directeur général ;
– 10 h 30 : Mme Françoise Bourcier, directrice de la Caisse d’allocations familiales de la Côte d’Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Paris ;
– 11 h 30 : M. François Fondard, président du conseil d'administration de l’Union nationale des associations familiales (UNAF).
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail consommation
9 heures (Salle 2 - 95 rue de l'Université) :
- audition de M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République sur le thème : connaissance et prévention du surendettement, efficacité du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP), opportunité de la création d'une centrale positive de crédit (« fichier positif »).
Commission des affaires étrangères
11 h 15 (salle de la commission, n° 6238, 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
16 heures (salle de la commission, n° 6238, 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de M. Pierre Morel, ambassadeur, représentant spécial de l'Union européenne pour la crise en Géorgie.
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
16 h 30 (Salle Lamartine) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Gilbert Schulsinger, Grand maître Honoris causa de la Grande Loge de France, Dr Serge Ajzenfisz, président du groupe de réflexion éthique de la Grande Loge de France, M. Christian Hervé, professeur, directeur du laboratoire d'éthique médicale de al faculté de médecine Paris 5, et de médecine légale de la Grande Loge nationale française, Mme Françoise Grux, grande maîtresse adjointe, et Marie-Anne Mevel de la Grande Loge féminine de France, et M. Jean-Pierre Foucault, président de la commission bioéthique et de la santé publique du Grand Orient de France.
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail environnement
9 h 30 (Salle 2 - 95 rue de l'Université ) :
- examen du projet de communication de la sous-commission sur la politique des pesticides ;
- orientation des travaux de la sous-commission au premier semestre 2009 ;
- audition de M. Vincent Gitz, conseiller en charge des pesticides au cabinet de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture.
Commission des affaires étrangères
10 heures (salle de la commission, n° 6238, 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada (rapport d'information).
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
10 h 45 (Salle Lamartine) :
- audition de M. Emmanuel Picavet, maître de conférences à l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1.
16 h 15 (Salle Lamartine) :
- audition de M. Philippe Pouletty, président de France Biotech, association française des entreprises de technologie.
17 h 45 (Salle Lamartine) :
- audition de Mme Carine Camby, Conseiller maître à la Cour des comptes, ancienne directrice générale de l'Agence de la biomédecine de 2005 à mai 2008.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
16 h 15 (Salle 6241) :
- audition de M. Éric Besson, secrétaire d’État chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, auprès du Premier ministre ;
- communication de M. Jean-Paul Charié sur sa mission, confiée par le Premier ministre, relative à l’urbanisme commercial.
20 h 30 (Salle Lamartine) :
- table ronde sur l’efficacité des mesures de soutien aux entreprises face à la crise financière.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
14 heures ( salle de la Commission) :
- projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (amendements art. 88)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
16 h 15 (Salle 6564 (Lois)) :
- audition de Mme Rachida Dati, Garde des Sceaux, ministre de la justice ;
- mise en application de la loi n° 2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs (rapport).
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
11 heures (Salle 6242) :
- chasse (n° 888) (rapport).
16 h 15 (Salle 6242) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gadonneix, Président directeur général d’EDF.
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 h 30 :
- table ronde avec des industriels de la défense dans le cadre de la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216)
JEUDI 11 DÉCEMBRE 2008
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
9 h 30 ( salle de la Commision) :
- logement et lutte contre l'exclusion (n°1207) (avis)
MARDI 16 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
16 h 15 :
- Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient (rapport d'information).
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission des affaires étrangères
10 heures :
- politique de la France en Afrique (rapport d'information) ;
- groupe de suivi des négociations d'adhésion avec la Turquie (communication).
JEUDI 18 DÉCEMBRE 2008
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 30 (Salle Lamartine) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
DELEGATIONS
Réunions
MERCREDI 10 DÉCEMBRE 2008
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
9 h 45 (5e Bureau) :
- udition sur l'accès des femmes aux responsabilités sociales et professionnelles : Mme Caroline de la Marnierre, présidente de Capital Com.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
17 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (document E 3903) (rapport d'information);
- priorités futures dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice (communication);
- obligations des opérateurs qui mettent du bois et des produits dérivés sur le marché (document E 4042)(communication).
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2008
Commission chargée des affaires européennes
10 heures (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- processus d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne (communication);
- examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les conclusions du Conseil européen de Bruxelles et sur le bilan de la présidence française de l'Union (ouverte à la presse).
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
16 h 15 (5e Bureau) :
- audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'État chargé de la coopération et de la francophonie auprès du ministre des affaires étrangères et européennes, sur les dispositifs de coopération en faveur des femmes dans les pays en développement.
OFFICES PARLEMENTAIRES
Réunions
MARDI 9 DÉCEMBRE 2008
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17 heures (Sénat - 4 rue Casimir Delavigne - Paris 6) :
- examen d'une demande d’audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l’obésité » ;
- examen d'une demande d’audition publique sur « le dossier médical personnel » ;
- présentation du rapport sur « l’apport de la recherche à l’évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches » ;
- éventuellement, désignation des membres de l’Office dans des organismes extraparlementaires ;
