Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Groupe de travail consommation
10 heures (Salle n° 1 - 95 rue de l'Université) :
- audition de M. Alain Bernard du Secours catholique (Département Emploi - Économie solidaire) sur le thème : connaissance et prévention du surendettement, efficacité du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP), opportunité de la création d'une centrale positive de crédit (« fichier positif »)
Commission des affaires étrangères
11 h 30 (salle de la commission, n° 6238, 2ème sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de M. Daniel Shek, ambassadeur d'Israël en France.
16 h 30 (salle de la commission, n° 6238, 2ème sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition de Mme Hind Khoury, déléguée générale de Palestine en France.
Commission de la défense nationale et des forces armées
17 h 15 (Salle 4123 (33 rue Saint-Dominique) ) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées;
Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
17 h 15 (Salle 6549 (2e étage)) :
- audition de M. Luc Frémiot, procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Douai
18 h 15 (Salle 6549 (2e étage)) :
- audition de M. Christophe Soullez, chef du département de l'Obervatoire national de la délinquance à l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
MERCREDI 14 JANVIER 2009
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 4123 (33 rue Saint-Dominique)) :
- exécution de la loi de programmation militaire 2003-2008 (rapport d'information).
11 heures (Salle 4123 (33 rue Saint-Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition des représentants des syndicats du groupe SNPE.
16 h 30 (Salle 4123 (33 rue Saint-Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement.
Ordre du jour prévisionnel
MARDI 13 JANVIER 2009
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan
16 h 15 ( salle de la Commission) :
- audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les systèmes d'information de l'État.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
14 h 30 :
- application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (n°1314) (amendements, art. 88).
MARDI 20 JANVIER 2009
Commission des affaires étrangères
17 heures :
- audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
MERCREDI 21 JANVIER 2009
Commission des affaires étrangères
16 h 15 :
- audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse).
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition de M. Antoine Gendry, PDG de la SNPE.
11 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition des représentants des syndicats du groupe DCNS.
JEUDI 22 JANVIER 2009
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 15 (Salle 6241 (2e sous-sol)) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d'accueil du jeune enfant »
MERCREDI 28 JANVIER 2009
Commission de la défense nationale et des forces armées
10 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition des représentants des retraités militaires.
11 heures (Salle 4123 (33 rue St Dominique)) :
- programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (n° 1216) : audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration.
JEUDI 29 JANVIER 2009
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
9 h 15 (Salle Lamartine) :
- auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d'accueil du jeune enfant »
DELEGATIONS
Ordre du jour prévisionnel
MERCREDI 14 JANVIER 2009
Commission chargée des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française de l'Union.
MERCREDI 21 JANVIER 2009
Commission chargée des affaires européennes
16 h 15 (salle de la Commission - 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
OFFICES PARLEMENTAIRES
Réunions
MARDI 13 JANVIER 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17 h 30 (Salle 8836 (Office des choix )) :
- audition de M. le Professeur Jean-François Alexandre Dhainaut, Président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AÉRES).
