Commission chargée des affaires européennes
[Tableau de bord de la commission]
et
commission des affaires économiques[Tableau de bord de la commission]

Jeudi 27 novembre 2008
Commission chargée des affaires européennes
Commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, sur le présidence française de l’Union européenne

Projet de loi de finances pour 2009
[Examen des missions
en commissions élargies]

Mercredi 12 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Santé

Vendredi 7 novembre 2008
Commission des finances
Commission des lois
Examen de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; gestion du patrimoine immobilier de l’État

Vendredi 7 novembre 2008
Commission des finances
Commission des lois
Examen de la mission Direction de l’action du Gouvernement; pouvoirs publics; conseil et contrôle de l’État

Jeudi 6 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires économiques
Examen de la mission Ville et logement

Jeudi 6 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Examen de la mission Aide publique au développement

Mercredi 5 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Travail et emploi

Mercredi 5 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Action extérieure de l’État

Mardi 4 novembre 2008
Commission des finances
Commission des lois
Examen de la mission Relations avec les collectivités territoriales

Lundi 3 novembre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances

Jeudi 30 octobre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Sport, jeunesse et vie associative

Mercredi 29 octobre 2008
Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission des lois
Examen de la mission Immigration, asile et intégration

Mercredi 29 octobre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Commission des affaires étrangères
Examen de la mission Médias

Mardi 28 octobre 2008
Commission des finances
Commission des lois
Examen de la mission Justice

Mardi 28 octobre 2008
Commission des finances
Commission des affaires économiques
Examen de la mission Politique des territoires

Lundi 27 octobre 2008
Commission des finances
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Examen de la mission Culture

Commission des affaires étrangères

[Tableau de bord de la commission]

Mardi 7 octobre 2008
Audition ouverte à la presse
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
[Compte rendu]

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

[La MECSS]

Jeudi 4 décembre 2008
Auditions ouvertes à la presse et au public sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
 - M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), et M. Hervé Drouet, directeur général
- Mme Françoise Bourcier, directrice de la Caisse d’allocations familiales de Côte-d’Or, M. Clément Charlot, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique, et M. Bernard Lerat, directeur de la Caisse d’allocations familiales de Paris
- M. François Fondard, président du conseil d’administration de l’Union nationale des associations familiales (UNAF)

Jeudi 20 novembre 2008
Auditions ouvertes à la presse et au public sur la « prestation d’accueil du jeune enfant »,
- M Alain Kurkdjian, chef par intérim du service des droits des femmes et de l’égalité au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- M. Olivier Peraldi, adjoint au délégué interministériel à la famille au ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- Mme Sylvia Jacob, chargée de mission en charge des modes d’accueil du jeune enfant
- M. Dominique Libault, directeur de la sécurité civile au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative  

Jeudi 6 novembre 2008
Auditions ouvertes à la presse et au public sur la « prestation d’accueil du jeune enfant »,
- Présentation par la Cour des comptes de l’insertion dans son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2008 concernant les aides à la garde des jeunes enfants : Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre, Mme Marianne Lévy-Rosenwald, conseiller maître, et Mme Stéphanie Bigas, conseiller référendaire
- Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

Mercredi 24 septembre 2008 Auditions ouvertes à la presse et au public sur « les affections de longue durée »
Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports et de la vie associative
[Compte rendu]

Commission des affaires étrangères

[Tableau de bord de la commission]
et
Commission de la défense nationale et des forces armées
 [Tableau de bord de la commission]

Mercredi 17 septembre2008
Auditions ouvertes à la presse sur la situation en Afghanistan
- M. Martin Howard, adjoint au secrétaire général de l’OTAN, chargé des opérations
- M. Antonio Maria Costa, directeur exécutif de l’Office des Nations Unies, contre la drogue et le crime

Mardi 26 août 2008
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan
[Compte rendu]

Jeudi 19 juin 2008
- Mission « Culture », en présence de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication
- Mission « Défense », en présence de M. Hervé Morin, ministre de la Défense

Mercredi 18 juin 2008
- Mission « Outre-mer », en présence de M. Yves Jégo, secrétaire d’État chargé de l’Outre-mer
- Mission « Agriculture », en présence de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative», en présence de M. Bernard Laporte, secrétaire d’État chargé des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative

Mardi 17 juin 2008
- Mission « Action extérieure de l'État  », en présence de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
- Mission « Enseignement scolaire », en présence de M. Xavier Darcos, ministre de l’éducation nationale

Jeudi 12 juin 2008
- Mission « Sécurité », en présence de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’intérieur de l’outre-mer et des collectivités locales
- Mission « Justice » ( « programme Administration pénitentiaire »), en présence de Mme Rachida Dati, garde des Sceaux, ministre de la justice
[Comptes rendus] [Dossier]

Mission d’information sur les questions mémorielles
Auditions, ouvertes à la presse
[Dossier]

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions, ouvertes à la presse
[Dossier]

Mission d’évaluation et de contrôle sur l’immobilier de l’État

[La MEC]

Mercredi 16 avril 2008
Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes
[Compte rendu] [Dossier]

Mission d’évaluation de la loi

Mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005
relative aux droits des malades et à la fin de vie
Auditions, ouvertes à la presse

[Dossier]

Commission d’enquête

[Les commissions d'enquête]

Commission d’enquête sur les conditions de libération des infirmières et du médecin bulgares détenus en Libye
Auditions ouvertes à la presse
[Dossier]

Mercredi 26 novembre 2008
Audition de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

Mercredi 19 novembre 2008
Audition de M. Jérôme Bédier, président de l'Union d'économie sociale pour le logement(1% logement) (UESL)

Mercredi 22 octobre 2008
Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la commission de régulation de l’énergie

Audition ouverte à la presse de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l'industrie et de l’emploi, de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l’emploi, de M. Luc Chatel , secrétaire d’État chargé de l'industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargée du commerce extérieur
[Compte rendu]

Mardi 21 octobre 2008
Audition de M. Michel Barnier, ministre de l’agriculture et de la pêche

Mardi 6 mai
Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Éric Besson, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l’évaluation des politiques publiques et du développement de l’économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l’économie
[Compte rendu] [Dossier]

Mercredi 23 janvier 2008
Audition de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
[Compte rendu]
[Télécharger le rapport sur le site de la commission "Liberationdelacroissance.fr"]

Mardi 15 janvier 2008
Rapport d’information sur le lobbying (M. Jean-Paul Charié)
[Compte rendu] [Dossier]

Mardi 29 janvier 2008
Audition de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française
[Compte rendu]
[Télécharger le rapport sur le site de la commission "Liberationdelacroissance.fr"]

Jeudi 30 octobre 2008 :
Communication, ouverte à la presse, sur les normes comptables et la crise financière (MM. Dominique Baert et Gaël Yanno)

Jeudi 9 octobre 2008 :
Table ronde, ouverte à la presse, sur la crise financière internationale, avec les interventions de M. René Ricol, auteur d'un rapport sur la crise financière, et de M. Jean Tirole, économiste

Mercredi 1^er octobre 2008 :
Audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l’Organisation mondiale du commerce, sur l’état des négociations sur le commerce et l’état des travaux du comité commerce et environnement

Mardi 23 septembre 2008 :
Auditions ouvertes à la presse sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi

Mercredi 10 septembre 2008 :
Auditions ouvertes à la presse sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
Audition de M. Thomas Clay, doyen de la faculté de droit de Versailles, titulaire de la chaire du droit de l’arbitrage, sur le droit et la pratique de l’arbitrage
Audition de M. Jean Peyrelevade, ancien président du Crédit Lyonnais, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
Audition de M. Bernard Tapie, ancien président du groupe Tapie, sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.

Mercredi 3 septembre 2008 :
Auditions ouvertes à la presse sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie.
Audition de M. Bertrand Schneiter, ancien président du conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR).
Audition de M. Jean-François Rocchi, président du Consortium de réalisation (CDR).
Audition de M. Jean-Pierre Aubert, ancien président du Consortium de réalisation (CDR).
Audition de M. Bernard Scemama, président du conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EFPR).

Mercredi 3 septembre 2008 :
Communication de M. Charles de Courson, représentant de l’Assemblée nationale au conseil d’administration de l’Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie

Mercredi 9 avril 2008 :
Audition de M. Daniel Bouton, président de la Fédération bancaire française, sur la crise financière et la régulation des systèmes bancaires
[Compte rendu]

Mercredi 20 février 2008
Audition de M. Michel Prada, président de l'Autorité des marchés financiers et M. Gérard Rameix, Secrétaire général de l'AMF sur les dispositifs de contrôle bancaire et sur la régulation des systèmes financiers
[Compte rendu]

Mardi 5 février 2008
Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France et Mme Danièle Nouy, secrétaire générale de la Commission bancaire sur les dispositifs de contrôle bancaire et sur la régulation des systèmes financiers
[Compte rendu]

Lundi 4 février 2008
Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l’Économie, des finances et de l’emploi sur le rapport, remis au Premier Ministre, faisant le point sur les événements récents ayant affecté les résultats de la Société générale
[Compte rendu]

Octobre-décembre 2007
EADS : évolution de l'actionnariat en 2005 et 2006
Auditions ouvertes à la presse
[Dossier]

[Tableau de bord de la commission]

Jeudi 18 septembre 2008
Auditions ouvertes à la presse sur le fichier EDVIGE (Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale):
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales

[Avis de la commission] [Rapport d'information]

_______________________________________

Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V^e République
Auditions, ouvertes à la presse

Commission des finances
[Tableau de bord de la commission]
et commission des affaires économiques
[Tableau de bord de la commission]

Mercredi 4 juin 2008
Audition M. Christophe de Margerie, président de Total
[Compte rendu]