Projet de loi de finances pour 2005, n° 1800, déposé le 22 septembre 2004 :

- Table des matières et exposé général des motifs
- 1re partie : conditions générales de l'équilibre financier
- 2e partie : moyens des services et dispositions spéciales
- Etats législatifs annexés
- Analyses et tableaux annexes

Présentation, à titre indicatif, des crédits du budget général selon les principes retenus
par la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) [format PDF]

Présentation du projet de loi de finances pour 2005
 (Extrait du communiqué du Conseil des ministres du 22 septembre 2004)

Principales dispositions du projet de loi

Discussion générale

Travaux en commission

Commission des finances : M. Gilles Carrez, rapporteur général
- Audition de M. Nicolas Sarkozy, Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire : mercredi 22 septembre 2004
- Audition de M. François Fillon , ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les stratégies ministérielles de réforme et sur le budget du ministère : mercredi 6 octobre 2004
- Audition de M.Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi du travail et de la cohésion sociale, sur les stratégies ministérielles de réforme et sur le budget du ministère  : réunion du jeudi 7 octobre 2004
- Audition commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de M. Dominique de Villepin, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et de M. Jean-François Copé, ministre délégué de l'Intérieur, sur les stratégies ministérielles de réforme et sur le budget du ministère : réunion du mercredi 13 octobre 2004
- Audition commune avec la commission des affaires culturelles de M. Jean-François Lamour, Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative : réunion du mercredi 27 octobre 2004
- Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des trasports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire (audition conjointe avec la commission des finances) : réunion du mercredi 3 novembre 2004 (audition ouverte à la presse) 
- Audition de M. Dominique Perben, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes : réunion du jeudi 4 novembre 2004 (audition ouverte à la presse)
- Audition de M. Christian Jacob, ministre des PME, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation : réunion du mardi 9 novembre 2004
-Audition de M. Renaud Donnedieu  de Vabres, Ministre de la culture et de la communication (audition ouverte à la presse)  : réunion du mercredi 10 novembre 2004
- Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, secrétaire d'Etat au Logement, auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale,: réunion du mercredi 17 novembre 2004 (audition ouverte à la presse)     Retransmission en direct

Rapport général de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1863, déposé le 13 octobre 2004
 - Tome I :  Chapitre I - Chapitre II - Chapitre III - Chapitre IV

Communication des affaires culturelles :
- Audition de M. Renaud Donnedieu  de Vabres, Ministre de la culture et de la communication : réunion du mercredi 10 novembre 2004

Commission des affaires économiques :
- Audition de M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche  : réunion du jeudi 14 octobre 2004
- Audition commune avec la commission des lois, de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-mer : mardi 19 octobre 2004
- Audition de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales : mercredi 20 octobre 2004
- Audition de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme : réunion du mardi 26 octobre 2004
- Audition de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable : mercredi 27 octobre 2004
- Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, et de M. François Goulard, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer : réunion du mardi 2 novembre 2004
- Audition de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et de M. Frédéric de Saint-Sernin, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire (audition conjointe avec la commission des finances) : réunion du mercredi 3 novembre 2004 (audition ouverte à la presse)
- Audition de M. François Loos, ministre délégué au commerc"e extérieur, aurpès du ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie : réunion du jeudi 4 novembre 2004
- Audition de M. Christian Jacob, ministre des PME, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation : réunion du mardi 9 novembre 2004
- Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, secrétaire d'Etat au Logement, auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale,: réunion du mercredi 17 novembre 2004   (audition ouverte à la presse)     Retransmission en direct

Commission des affaires étrangères :
- Audition de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, et de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, sur le projet de loi de finances pour 2005 et point sur l'actualité internationale, : réunion du mardi 5 octobre 2004
- Audition de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes : mardi 19 octobre 2004

Commission de la défense :
- Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense : réunion du mardi 5 octobre 2004
- Audition du Général Henri Bentégeat, chef d'état-major des armées : réunion du mardi 12 octobre 2004
- Audition l'Amiral Jean-Louis Battet, chef d'état-major des armées : réunion du mercredi 13 octobre 2004 (10 h)
- Audition de M. François Lureau, délégué général pour l'armement : réunion du mercredi 13 octobre 2004 (11 h 30)
- Audition du général. Richard Wolsztvynski, chef d'état-major de l'arme de l'air : réunion du mercredi 20 octobre 2004 (10 h)
- Audition du général Bernard Thorette, chef d'état-major de l'armée de terre : réunion du mercredi 20 octobre 2004 (11h 30)
- Audition de Mme Evelyne Ratte, secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense : réunion du mardi 26 octobre 2004
- Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la gendarmerie nationale : réunion du mercredi 3 novembre 2004

-Commission des lois :
- Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, de M. Dominique de Villepin, ministre de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et de M. Jean-François Copé, ministre délégué de l'Intérieur, sur les stratégies ministérielles de réforme et sur le budget du ministère : réunion du mercredi 13 octobre 2004
- Audition commune avec la commission des lois, de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-mer : mardi 19 octobre 2004
- Audition de M. Renaud Dutreil, ministre de la fonction publique et de la réfome de l'Etat, et de M. Eric Woerth, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat : réunion du mercredi 20 octobre 2004
- Audition de M. Dominique Perben, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes : réunion du jeudi 4 novembre 2004 (audition ouverte à la presse) Pour accéder à la diffusion en direct

Examen en séance publique :
2e séance du mardi 19 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du mardi 19 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
1re séance du mercredi 20 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du mercredi 20 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
1re séance du jeudi 21 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Discussion des articles de la première partie

Travaux en commission :

Commission des finances : M. Gilles Carrez, rapporteur général
Principaux amendements adoptés par la commission
- Examen des articles de la première partie de la loi de finances : réunions du mardi 12 (17 heures) et (21 heures), mercredi 13 octobre (10 heures) et (21 heures 30)
Rapport de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1863, déposé le 13 octobre 2004
Tome II : Examen de la première partie du projet de loi de finances : Conditions générales de l'équilibre financier (7 fichiers)
- Examen des amendements (art. 88) : réunion du mardi 19 octobre 2004
- Examen des amendements (art. 91) : réunion du jeudi 21 octobre 2004

Examen en séance publique :

Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2005
1re séance du mardi 26 octobre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral - analyse du scrutin

Texte de la première partie du projet de loi de finances adoptée le 26 octobre 2004
- au format html
- au format pdf :
1re partie : articles premier à 11 - 2e partie : articles 12 à 16 quater (nouveau) - 3e partie : articles 17 à 24 - 4e partie : articles 25 à 29 - 5e partie : articles 30 à 44 -
 6e partie : Etat A (article 44 du projet de loi) Tableau des voies et moyens applicables au budget de 2005

Affaires européennes

Travaux en commission :
Commission des finances : M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 7 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-02, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères : M. Roland Blum, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 19 octobre 2004
Avis  n° 1866-II, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
Séance du lundi 25 octobre 2004 :compte rendu analytique - compte rendu intégral

Discussion des articles non rattachés de la deuxième partie

Travaux en commission : Commission des finances

- Articles 63 à 70, non rattachés : réunion du mercredi 10 novembre 2004
- Articles 67 et après 70 : réunion du mardi 16 novembre 2004
- Articles de récapitulation et états annexés : réunion du mercredi 17 novembre 2004
- Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances : réunion du mercredi 17 novembre 2004
- Articles non rattachés et articles de récapitulation ( amendements, art. 88) : vendredi 19 novembre 2004
Rapport de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1863, déposé le 13 octobre 2004
Tome III : Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances : Moyens des services et dispositions spéciales

Examen en séance publique :
Discussion et vote des articles non rattachés :
2e séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Discussion et vote des articles "services votés" et articles de récapitulation :
3e séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Explications de vote et vote sur l'ensemble du projet de loi : mardi 23 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral - analyse du scrutin

Texte adopté n° 345 : Projet de loi de finances pour 2005 adopté en première lecture par l'Assemblée nationale

Discussions budgétaires de la deuxième partie

Affaires étrangères
Affaires étrangères - Affaires européennes - Coopération et développement -
Francophonie et relations culturelles internationales

Affaires étrangères et francophonie

Travaux en commission
Commission des finances : M. Jérôme Chartier, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-01, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères : M. Richard Cazenave, rapporteur pour avis (Affaires étrangères)
Avis : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Avis  n° 1866-I, déposé le 13 octobre 2004

Commission de la défense : M. François Lamy, rapporteur pour avis (Affaires étrangères)
Avis : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Avis  n° 1867-I, déposé le 13 octobre 2004

Coopération et développement

Travaux en commission
Commission des finances : M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-03, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères : M. Jacques Godfrain, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 9 novembre 2004
Avis n° 1866--III, déposé le 13 octobre 2004

Francophonie et relations culturelles internationales

Travaux en commission
Commission des affaires culturelles : M. Patrick Bloche, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Avis n° 1864-I, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères : M. François Rochebloine, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Avis n° 1866-IV, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
 

Emploi, travail et cohésion sociale
Solidarité - Action sociale - Travail - Formation professionnelle - Logement - Ville et rénovation urbaine

Solidarité - Action sociale, lutte contre l'exclusion et ville - travail

Travaux en commission
Commission des finances : Mme Marie-Hélène des Esgaulx, rapporteure spéciale (solidarité)
Vote sur les crédits : réunion du mardi 26 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-04, déposé le 13 octobre 2004

Commission des finances : M. Alain Joyandet, rapporteur spécial (Travail)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-07, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Jean-Marie Rolland, rapporteur pour avis (action sociale, lutte contre l'exclusion et ville)
Avis : réunion du mardi 16 novembre 2004
Avis n° 1864-II, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Maurice Giro, rapporteur pour avis (travail)
Avis : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Avis n° 1864-IV, déposé le 13 octobre 2004
 

Examen en séance publique :
1re séance du mercredi 17 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du mercredi 17 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Logement et urbanisme

Travaux en commission
Commission des finances : M. François Scellier, rapporteur spécial (Logement)
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-06, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques : M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis (Logement et urbanisme)
Avis : réunion du mardi 10 novembre 2004
Avis n° 1865-I, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du mardi 16 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du mardi 16 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Formation professionnelle

Travaux en commission
Commission des finances : M. Jean-Michel Fourgous, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du
Rapport spécial n° 1863-05, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Christan Paul, rapporteur pour avis (Formation professionnelle)
Avis : réunion du
Avis n° 1864-III, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du mercredi 3 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Ville et rénovation urbaine

Travaux en commission
Commission des finances : M. François Grosdidier, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 17 novembre 2004      Procédure spéciale d'examen en commission
Rapport spécial n° 1863-08, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques : M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 17 novembre 2004    Procédure spéciale d'examen en commission
Avis n° 1865-II, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Agriculture et pêche
 

Travaux en commission
Commission des finances : M. Alain Marleix, rapporteur spécial (agriculture)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 27 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-09, déposé le 13 octobre 2004

M. Pascal Terrasse, rapporteur spécial (forêt)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 13 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-10, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques : M. Antoine Herth, rapporteur pour avis (agriculture)
Avis : réunion du mercredi 20 octobre 2004
Avis n° 1865-III, déposé le 13 octobre 2004

M. Aimé Kerguéris, rapporteur pour avis (pêche)
Avis : réunion du mercredi 20 octobre 2004
Avis n° 1865-IV, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du lundi 8 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du lundi 8 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
 

Anciens combattants

Travaux en commission
Commission des finances : M. Jean-Claude Mathis, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-11, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Céleste Lett, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Avis n° 1864-V, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Charges communes

Travaux en commission
Commission des finances : M. Daniel Garrigue, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-12, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
3e séance du jeudi 18 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Culture et communication
Culture - Communication

Culture

Travaux en commission
Commission des finances : M. Olivier Dassault, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 27 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-13, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Marc Bernier, rapporteur pour avis
Avis : réunion du lundi 25 octobre 2004
Avis n° 1864-VI, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du mardi 2 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Communication

Travaux en commission
Commission des finances : M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 10 novembre 2004            Procédure spéciale d'examen en commission
Rapport spécial n° 1863-14, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles : M. Dominique Richard, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Avis n° 1864-VII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Ecologie et développement durable

Travaux en commission

Commission des finances : M. Philippe Rouault, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 26 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-15, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques, M. Christophe Priou, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 27 octobre 2004
Avis n° 1865-V, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères, M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 19 octobre 2004
Avis n° 1866-V, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du jeudi 4 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Economie, finances et industrie
Commerce extérieur - Industrie - PME, commerce et artisanat -
Poste et télécommunications - Services financiers, monnaies et médailles

Commerce extérieur

Travaux en commission

Commission des finances : M. Camille de Rocca Serra, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 10 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-16, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques : M. Jean Gaubert, rapporteur pour avis
Avis : réunion du jeudi 4 novembre 2004
Avis n° 1865-VI, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires étrangères, M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Avis n° 1866-VI, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
3e séance du jeudi 18 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Services financiers, monnaies et médailles

Commission des finances :
M. Thierry Carcenac, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-20, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
3e séance du jeudi 18 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Industrie - poste et télécommunications

Commission des finances :
M. Hervé Novelli, rapporteur spécial ( Industrie)
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 28 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-17, déposé le 13 octobre 2004

M. Yves Censi, rapporteur spécial ( Postes et télécommunications)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 27 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-19, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M.Jacques Masdeu-Arus, rapporteur pour avis (Industrie)
Avis : réunion du mardi 26 octobre 2004
Avis n° 1865-VII, déposé le 13 octobre 2004

M. Alfred Trassy-Paillogues, rapporteur pour avis (Poste et télécommunications)
Avis : réunion du mardi 26 octobre 2004
Avis n° 1865-IX, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du vendredi 5 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
 

Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat

Commission des finances :
M. Jean-Jacques Descamps, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 9 novembre 2004        Procédure spéciale d'examen en commission   
Rapport spécial n° 1863-18, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M.Serge Poignant, rapporteur pour avis (Industrie)
Avis : réunion du mardi 9 novembre 2004  Procédure spéciale d'examen en commission
Avis n° 1865-VIII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Equipement, transports, logement, tourisme et mer
Equipement, transports terrestres et fluviaux - Mer - Tourisme - Transports aériens - Aménagement du territoire
 

Equipement, transports terrestres et fluviaux

Commission des finances :
M. Hervé Mariton, rapporteur spécial (Equipement et transports terrestres)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-21, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M. François-Michel Gonnot, rapporteur pour avis (Equipement, transports terrestres et fluviaux)
Avis : réunion du mardi 2 novembre 2004
Avis n° 1865-X, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Mer

Commission des finances :
M. François Liberti, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 7 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-22, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M. Jean-Yves Bessselat, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 2 novembre 2004
Avis n° 1865-XI, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Transports aériens

Commission des finances :
M. Charles de Courson, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 26 octobre 2004
Rapport spécial n°1863-24, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
Mme Odile Saugues, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 2 novembre 2004
Avis n° 1865-XIII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du lundi 15 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Tourisme

Commission des finances :
M. Augustin Bonrepaux, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 28 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-23, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M. Jean-Michel Couve, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 26 octobre 2004
Avis n° 1865-XII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du mercredi 3 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Aménagement du territoire

Commission des finances :
M. Louis Giscard d'estaing, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 3 novembre 2004             Procédure spéciale d'examen en commission
Rapport spécial n° 1863-25, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 2 novembre 2004 commission élargie   Procédure spéciale d'examen en commission
Avis n° 1865-XIV, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Intérieur et libertés locales
 

Commission des finances :
M. Marc Le Fur, rapporteur spécial (sécurité intérieure, gendarmerie et administration générale et territoriale)
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 13 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-26, déposé le 13 octobre 2004

M. Marc Laffineur, rapporteur spécial (Collectivités territoriales)
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 28 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-27, déposé le 13 octobre 2004

Commission des Lois :
M. Gérard Léonard, rapporteur pour avis (Sécurité intérieure)
Avis : réunion du mercredi 13 octobre 2004
Avis n° 1868-I, déposé le 13 octobre 2004

M. Thierry Mariani, rapporteur pour avis (Sécurité civile)
Avis : réunion du mercredi 13 octobre 2004
Avis n° 1868-II, déposé le 13 octobre 2004

M. Manuel Aeschlimann, rapporteur pour avis (Administration générale et collectivités locales)
Avis : réunion du mercredi 13 octobre 2004
Avis n° 1868-III, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
2e séance du mardi 2 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du mardi 2 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Enseignement scolaire - enseignement supérieur- Recherche et nouvelles technologies

Enseignement scolaire

Commission des finances :
M. Jean-Yves Chamard, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mardi 19 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-28, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles :
Mme Nadine Morano, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 26 octobre 2004
Avis n° 1864-VIII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 5 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
 

Enseignement supérieur

Commission des finances :
M. Michel Bouvard, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 3 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-29, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles :
Mme Corinne Marchal-Tarnus, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 2 novembre 2004
Avis n° 1864-IX, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
3e séance du vendredi 5 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Recherche et nouvelles technologies

Commission des finances :
M. Christian Cabal, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du réunion du mercredi 3 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-30, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires culturelles :
M. Pierre-André Périssol, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 26 octobre 2004
Avis n° 1864-X, déposé le 13 octobre 2004

Commission des affaires économiques :
M. Claude Gatignol, rapporteur pour avis
Avis : réunion du jeudi 14 octobre 2004
Avis n° 1865-XV, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du jeudi 4 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Justice

Commission des finances :
M. Pierre Albertini, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du jeudi 4 novembre 2004          Procédure spéciale d'examen en commission
Rapport spécial n° 1863-31, déposé le 13 octobre 2004

Commission des Lois :
M. Jean-Paul Garraud, rapporteur pour avis (Administration centrale et services judiciaires)
Avis : réunion du jeudi 4 novembre 2004
Avis n° 1868-IV, déposé le 13 octobre 2004

Commission des Lois :
Mme Valérie Pécresse, rapporteur pour avis (Services pénitentiaires et et protection judiciaire de la jeunesse)
Avis : réunion du jeudi 4 novembre 2004
Avis n° 1868-V, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du vendredi 19 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Outre-mer
Départements et régions d'outre-mer - Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie

Commission des affaires économiques : (Outre-mer)
M. Joël Beaugendre, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 19 octobre 2004
Avis n° 1865-XVI, déposé le 13 octobre 2004

Départements et régions d'outre-mer

Commission des finances :
M. Alain Rodet, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du mercredi 27 octobre 2004
Rapport spécial n° 1863-32, déposé le 13 octobre 2004

Commission des Lois :
M. Didier Quentin, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 19 octobre 2004
Avis n° 1868-VI, déposé le 13 octobre 2004

Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie

Commission des finances :
M. Victor Brial, rapporteur spécial
Vote sur les crédits : réunion du réunion du mercredi 3 novembre 2004
Rapport spécial n° 1863-33, déposé le 13 octobre 2004

Commission des Lois :
M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis
Avis : réunion du mardi 19 octobre 2004
Avis n° 1868-VII, déposé le 13 octobre 2004

Examen en séance publique :
1re séance du mardi 9 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du mardi 9 novembre 2004 : compte rendu analytique - compte rendu intégral

Premier ministre
Secrétariat général de la défense nationale, renseignement -
Services généraux, Conseil économique et social, Plan et Journaux officiels
Fonction publique et réforme de l'Etat

Commission des finances :
M. Bernard Carayon, rapporteur spécial (SGDN, renseignement, environnement et prospective de la défense)
Vote sur les crédits :